ACSIO Énergie — Mandataire et spécialiste des primes CEE depuis 2018
01 88 24 49 00
infos@acsio-energie.com
Se connecter S'inscrire
Retour aux actualités
Comment valoriser une deuxième opération relative fiche IND-UT-117 en cas de remplacement d’un groupe froid par un groupe d’une puissance supérieure ?
FAQ CEE
4,0 (1638)

Comment valoriser une deuxième opération relative fiche IND-UT-117 en cas de remplacement d’un groupe froid par un groupe d’une puissance supérieure ?

 

Comme mentionné dans les modalités de calcul de la fiche IND-UT-117, il faut soustraire la puissance thermique déjà récupérée sur le groupe de production de froid initial par un ou plusieurs systèmes de récupération de chaleur. L'étude de dimensionnement faite au préalable mentionne cette puissance thermique récupérée.

L'essentiel à retenir

En cas de second remplacement sur un groupe froid plus puissant, la valorisation CEE ne porte pas sur l’ensemble de la nouvelle puissance. L’étude de dimensionnement doit faire apparaître la part déjà valorisée lors de la première opération.

  • Deuxième opération possible : Une deuxième opération peut être valorisée via la fiche IND-UT-117 lors du remplacement d’un groupe froid par un équipement de puissance supérieure.
  • Puissance à soustraire : La valorisation de la seconde opération se calcule en retranchant la puissance déjà valorisée sur le premier groupe froid.
  • Base de valorisation : Seule la puissance supplémentaire non déjà prise en compte au titre de la première opération peut être retenue pour cette nouvelle demande.
  • Étude de dimensionnement requise : La puissance thermique déjà valorisée et récupérée doit figurer dans l’étude de dimensionnement de la deuxième opération d’économies d’énergie.

De même, pour répondre à la question, la valorisation d'une deuxième opération via la fiche IND-UT-117, pour le remplacement d'un groupe froid par un groupe d'une puissance plus élevée, peut se faire en soustrayant la puissance déjà valorisée sur le premier groupe froid. La puissance thermique déjà valorisée et récupérée devra figurée sur l'étude de dimensionnement dans le cadre de la deuxième opération d'économies d'énergie. 

Cet article vous a-t-il été utile ?

Votre avis nous aide à améliorer nos contenus.

Ces articles vous intéresseront

Besoin d'informations sur les primes CEE ?

Contactez-nous afin de bénéficier d'un accompagnement sur vos projets d'efficacité énergétique.

À l’envoi, vous acceptez les conditions d’utilisation.