Nombre de baigneurs à prendre en compte pour la fiche BAT-TH-154

Mis à jour le 04/04/2023 1 min de lecture 3 815 vues Nouhayla JOUDAR

Dans le cadre de la fiche d'opération standardisée BAT-TH-154, la mise en place d'un système de récupération instantanée de la chaleur sur les eaux grises pour le préchauffage des eaux de bassin de piscines recevant du public induit un montant de CEE calculé notamment sur la base du nombre de baigneurs par an.

L'essentiel à retenir

Pour la fiche BAT-TH-154, le nombre de baigneurs retenu conditionne le calcul des CEE. Un aménagement est prévu pour les opérations engagées en 2021 ou 2022 afin de neutraliser l'effet de la crise sanitaire.

Bilan de fréquentation requis : Le nombre de baigneurs doit être fourni par le gestionnaire de la piscine pour justifier la fréquentation prise en compte dans l'opération.
Période de référence habituelle : Le bilan doit couvrir la dernière année d'activité précédant la date d'engagement de l'opération, selon la règle générale de la fiche.
Dérogation pour 2021 et 2022 : Pour les opérations engagées en 2021 ou 2022, le calcul peut retenir une autre année de référence en raison de la baisse de fréquentation.
Référence possible à 2019 : Dans ce cas, le montant de CEE peut être calculé sur la base du nombre de baigneurs décomptés sur l'année 2019.
Objectif de l'aménagement : Cette possibilité vise à retenir la dernière année d'activité normale, avant les perturbations liées à la crise sanitaire.

BAT-TH-154
nombre de baigneurs
fréquentation piscine
gestionnaire de piscine
calcul des CEE
année 2019
crise sanitaire

Le bilan de la fréquentation (nombre de baigneurs) est fourni par le gestionnaire de la piscine et doit couvrir la dernière année d'activité précédant la date d'engagement de l'opération.

Pour les opérations engagées en 2021 ou 2022, afin de tenir compte de la baisse de fréquentation des piscines sur les années 2020 et 2021 du fait de la crise sanitaire, le montant de CEE peut être calculé sur la base du nombre de baigneurs concernés par l'opération décomptés sur l'année 2019, autrement-dit sur la base de la dernière année d'activité "normale".