Il est primordial de trouver des solutions pérennes afin de réduire les impacts au niveau environnemental et énergétique sur le parc automobile. De nombreux perfectionnements techniques visant à économiser l'énergie sont possibles sur les véhicules de transport routier.
L'utilisation de produits éligibles aux Certificats d'Economies d'Energie (CEE) vous permet d'optimiser votre efficacité énergétique et contribuer à la transition énergétique. Plus précisément, vous pouvez bénéficier de la prime CEE ou prime Energie pour l'utilisation de lubrifiants économiseurs d'énergie destinés aux moteurs de vos véhicules légers, de catégorie M1.
Qu'est-ce qu'un véhicule de catégorie M1 ?
Un véhicule de type M fait partie des véhicules à moteur conçus et construits pour le transport de passagers et ayant au moins quatre roues. La catégorie M1 est un véhicule conçu et construit pour le transport de passagers comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum.
Les lubrifiants économiseurs d'énergie : explications
Les lubrifiants économiseurs d'énergie sont l'une des solutions de lutte contre les émissions de CO2 engagée par les constructeurs automobiles, afin de respecter les normes anti-pollution. Chaque gramme de CO2 gagné est une victoire. L'objectif derrière les lubrifiants économiseurs d'énergie est d’éliminer toute déperdition d’énergie et donc de travailler au cœur même des motorisations.
Un lubrifiant Fuel Economy est un lubrifiant « économiseur d’énergie » et donc « économiseur de carburant ». Ce dernier a une formule de base spéciale qui permet de consommer moins de carburant qu'avec des huiles conventionnelles. Cela s'applique aux huiles moteur, mais aussi pour les huiles de transmission pour boîtes de vitesses, essieux, etc.
Les lubrifiants Fuel Economy sont plus fluides que les huiles minérales lorsqu'elles sont refroidies sans compromettre leur protection contre l'usure du moteur. Les lubrifiants à économie de carburant contiennent des additifs spéciaux "modificateurs de friction" qui réduisent la friction provoquant une perte d'énergie. De ce fait, le moteur nécessite moins d'énergie pour démarrer les différents composants et réduit les pertes par frottement entre les composants mécaniques. En conséquence, il consomme moins de carburant, ce qui réduit les émissions de dioxyde de carbone.
Pour bénéficier des Certificats d'Economies d'Energie (CEE) ou prime CEE, la performance « Fuel Economy » du lubrifiant (Y) donnée en pourcentage doit être supérieure ou égale à 1.5 %.
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Cette mesure est fixée selon la norme d'essai CEC-L-54-T-96 par un organisme accrédité par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d’accréditation signataire de l’accord européen multilatéral pertinent pris dans le cadre de European co-operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d’accréditation.
Le bénéficiaire est la personne morale qui distribue le lubrifiant à l'utilisateur final, sauf s'il s'agit d'un commerce de gros de ce lubrifiant ayant pour but d'acheter, entreposer et vendre ce lubrifiant à des détaillants, des grossistes, des intermédiaires, des utilisateurs professionnels ou des collectivités.
Dans le cas où le distributeur est un commerce de gros du lubrifiant consistant à acheter, entreposer et vendre ce lubrifiant à des détaillants, des grossistes, des intermédiaires, des utilisateurs professionnels ou des collectivités, le bénéficiaire est celui défini par l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur.
Le professionnel mettant en œuvre l’opération est la personne morale distribuant le lubrifiant à l’utilisateur final. La preuve de réalisation de l’opération mentionne l’acquisition de lubrifiants par le bénéficiaire. Ce document mentionne le volume de lubrifiants par dénomination commerciale, par point de livraison, correspondant au lieu où est distribué le lubrifiant.
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Les primes Energie ou Certificats d'Economies d'Energie (CEE) pour financer l'utilisation d'un lubrifiant économiseur d'énergie ou de carburant
Les Certificats d'Economies d'Energie (CEE) peuvent financer votre utilisation de lubrifiant économiseur d'énergie sur votre véhicule léger de catégorie M1.
La fiche correspondante est la TRA-EQ-104 : Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers
Le montant de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) en kWh cumac dépendra des types de lubrifiants pour les véhicules utilisateurs (Cela peut être des lubrifiants Diesel, des lubrifiants Essence, ou des lubrifiants Mixtes).
Des fiches supplémentaires existent pour d'autres utilisations de lubrifiants économiseurs d'énergie :
- TRA-EQ-113 : Lubrifiant économiseur d’énergie pour des véhicules de transport de personnes ou de marchandises;
- TRA-EQ-118 : Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle.